Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site web SkillForge accessible à l'adresse [VOTRE_URL] est édité par :

• Raison sociale : [VOTRE_ENTREPRISE]
• Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] euros
• Siège social : [ADRESSE_COMPLETE]
• SIRET : [NUMÉRO_SIRET]
• RCS : [VILLE] [NUMÉRO_RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO_TVA]
• Téléphone : [NUMÉRO_TÉLÉPHONE]
• Email : [EMAIL_CONTACT]

Directeur de la publication : [NOM_PRÉNOM_DIRECTEUR], [FONCTION]

2. Hébergement du Site

2.1 Hébergeur Web

• Nom : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Site web : vercel.com

2.2 Hébergeur Base de Données

• Nom : Supabase Inc.
• Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992
• Site web : supabase.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site SkillForge (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [VOTRE_ENTREPRISE] ou de ses partenaires.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de [VOTRE_ENTREPRISE], est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.

3.1 Contenu des cours

Les créateurs de cours conservent l'intégralité de leurs droits de propriété intellectuelle sur le contenu de leurs cours. Ils concèdent à SkillForge une licence non exclusive d'utilisation, de reproduction et de représentation pour la durée de diffusion du cours sur la plateforme.

3.2 Licences logicielles

Le site utilise des bibliothèques et frameworks open source dont les licences sont disponibles dans notre dépôt de code source.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

• Responsable du traitement : [VOTRE_ENTREPRISE]
• Délégué à la Protection des Données (DPO) : [EMAIL_DPO]
• Déclaration CNIL : [NUMÉRO_DÉCLARATION] (si applicable)

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

Conformément aux recommandations de la CNIL, vous pouvez accepter ou refuser les cookies non essentiels via notre bandeau de consentement.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.

6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

SkillForge s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, SkillForge ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

SkillForge se réserve le droit de corriger le contenu du site à tout moment et sans préavis.

6.2 Disponibilité du site

SkillForge met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

SkillForge ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

6.3 Contenu des cours

SkillForge agit en tant qu'intermédiaire technique et n'est pas responsable du contenu des cours publiés par les créateurs. La responsabilité du contenu incombe exclusivement aux créateurs.

SkillForge se réserve néanmoins le droit de retirer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes mentions légales.

6.4 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. SkillForge n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

8. Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Médiateur de la consommation :

• Nom : [NOM_MÉDIATEUR]
• Adresse : [ADRESSE_MÉDIATEUR]
• Site web : [URL_MÉDIATEUR]
• Email : [EMAIL_MÉDIATEUR]

9. Signalement de Contenu Illicite

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), si vous constatez la présence de contenu illicite sur notre plateforme, vous pouvez nous le signaler à l'adresse suivante : [EMAIL_SIGNALEMENT]

Votre signalement doit contenir :

• Votre identité (nom, prénom, adresse)
• La description des faits litigieux et leur localisation précise (URL)
• Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré
• La copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté

10. Crédits

10.1 Conception et développement

• Développement : [NOM_DÉVELOPPEUR ou VOTRE_ENTREPRISE]
• Design : [NOM_DESIGNER ou VOTRE_ENTREPRISE]

10.2 Technologies utilisées

• Framework : Next.js 14 (React)
• Base de données : Supabase (PostgreSQL)
• Paiement : Stripe
• Hébergement : Vercel
• Emails : Resend
• UI : Tailwind CSS

10.3 Ressources graphiques

Les icônes utilisées proviennent de :
- Lucide Icons (lucide.dev) - Licence ISC
- [AUTRES_SOURCES_SI_APPLICABLE]

11. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [EMAIL_CONTACT]
• Par courrier :
  [VOTRE_ENTREPRISE]
  [ADRESSE_COMPLETE]
• Par téléphone : [NUMÉRO_TÉLÉPHONE]
  (Horaires : [HORAIRES_OUVERTURE])